1. Données d’identification
Conformément à l’article 10 de la Loi 34/2002 relative aux Services de la Société de l’Information et au Commerce Électronique (LSSI-CE), les informations suivantes sont fournies :
- Responsable : Misael Danilo Morales Vargas
- Nom commercial : Biosean – Observation des cétacés et plongée
- Adresse : Marina del Sur, Las Galletas, Tenerife
- Email : info@biosean.com
- Site web : www.biosean.com
2. Objet
Le présent Avis juridique régit l’accès, la navigation et l’utilisation du site web www.biosean.com. L’accès au site confère la qualité d’Utilisateur et implique l’acceptation des conditions établies dans le présent document.
3. Conditions d’utilisation
L’Utilisateur s’engage à utiliser le site web conformément à la législation en vigueur, à la bonne foi et à l’ordre public.
Il est interdit de :
- Réaliser des activités illicites ou contraires à la réglementation en vigueur.
- Introduire des virus ou des éléments nuisibles.
- Accéder sans autorisation à des systèmes ou données restreints.
- Utiliser les contenus à des fins commerciales sans autorisation.
4. Propriété intellectuelle et industrielle
Tous les contenus du site web sont la propriété du Responsable ou de tiers autorisés et sont protégés par la réglementation relative à la propriété intellectuelle et industrielle.
5. Responsabilité
Le Responsable n’est pas responsable de l’utilisation inappropriée du site web ni du contenu de sites tiers liés depuis cette page.
6. Législation applicable
Le présent Avis juridique est régi par la législation espagnole.